1533822 résultats trouvés
- Question écrite n° 9883 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - moyens. commission de coordination des contrôles
- Question écrite n° 26798 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 21/05/2013
- handicapés - aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
- Question au Gouvernement n° 974 de M. Thierry Robert
- Date de dépôt : 13/06/2013
- handicapés - santé - accès aux soins. CMU complémentaire
- Question écrite n° 84795 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 14/07/2015
- droits de l'Homme et libertés publiques - justice - lanceur d'alerte. statut. rapport. recommandations
- Question écrite n° 93906 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/03/2016
- santé - remboursement - radiothérapie. coût
- Question écrite n° 84071 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 07/07/2015
- bioéthique - gestation pour autrui - réglementation
- Question écrite n° 76310 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 24/03/2015
- commerce et artisanat - débits de tabac - revendications
- Question écrite n° 11085 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 35982 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 13/08/2013
- sports - réglementation - rapport. propositions
- Question écrite n° 2738 de Mme Seybah Dagoma
- Date de dépôt : 07/08/2012
- ordre public - maintien - prostitution. lutte et prévention
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