Résultats de la recherche

1533325 résultats trouvés

Question écrite n° 64334 de M. François Sauvadet
Date de dépôt : 23/09/2014
agriculture - semences - limitation des brevets. réglementation
Question au Gouvernement n° 3258 de M. Razzy Hammadi
Date de dépôt : 28/10/2015
aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers prioritaires. perspectives
Question écrite n° 98969 de Mme Anne-Yvonne Le Dain
Date de dépôt : 20/09/2016
drogue - toxicomanie - lutte et prévention
Question écrite n° 20284 de M. Philippe Cochet
Date de dépôt : 05/03/2013
impôts locaux - taxe d'habitation - logement étudiant
Question écrite n° 15095 de Mme Martine Faure
Date de dépôt : 01/01/2013
ventes et échanges - commerce électronique - cartes bancaires. fraudes. lutte et prévention
Question écrite n° 32121 de M. François Baroin
Date de dépôt : 09/07/2013
sécurité routière - permis de conduire - apprentissage libre. réglementation. perspectives
Question écrite n° 54248 de M. Régis Juanico
Date de dépôt : 22/04/2014
impôt sur le revenu - assiette - pensions. majorations familiales. réforme. conséquences
Question écrite n° 58378 de Mme Geneviève Gosselin-Fleury
Date de dépôt : 01/07/2014
consommation - étiquetage informatif - produits alimentaires
Question écrite n° 23065 de Mme Isabelle Attard
Date de dépôt : 02/04/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
Question écrite n° 54355 de M. Kléber Mesquida
Date de dépôt : 22/04/2014
sports - fédérations - tutelle administrative. CNSOF. rapport. propositions