1532765 résultats trouvés
- Amendement n° 488 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
- Date de dépôt : 11/03/2015
- Amendement de Mme Grosskost - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Amendement n° 36 - ARTISANAT, COMMERCE ET TRÈS PETITES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1338
- Date de dépôt : 24/01/2014
- Amendement de M. Tardy - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Economie : artisanat, commerce et très petites entreprises)
- Amendement n° 78 - PLFRSS POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2044
- Date de dépôt : 20/06/2014
- Amendement de M. Roumegas et Mme Massonneau - Article 9 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
- Amendement n° 674 - PLFSS 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412
- Date de dépôt : 18/10/2013
- Amendement de M. Bapt - Article 21 - Adopté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
- Amendement n° 299 - SANTÉ - Nouvelle Lecture - n° 3215
- Date de dépôt : 12/11/2015
- Amendement de M. Debré - Article 46 TER - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : modernisation de notre système de santé)
- Amendement n° 432 - PLFSS 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1412
- Date de dépôt : 18/10/2013
- Amendement de M. Accoyer - Article 41 - Non soutenu
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2014)
- Amendement n° 71 - PLFR POUR 2014 - Nouvelle Lecture - n° 2455
- Date de dépôt : 16/12/2014
- Amendement de le Gouvernement - Article 31 TER - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 248 - JUSTICE DU XXIÈME SIÈCLE - Nouvelle Lecture - n° 3872
- Date de dépôt : 28/06/2016
- Amendement de M. Clément, rapporteur et M. Le Bouillonnec, rapporteur - Article 53 - Adopté
- Voir le dossier (Justice: justice du XXIe siècle)
- Amendement n° 91 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 16/10/2014
- Amendement de M. Door, Mme Poletti et M. Barbier - Article 40 - Rejeté
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 1279 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
- Date de dépôt : 07/12/2013
- Amendement de M. Giraud et Mme Dubié - Article 29 - Non soutenu
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
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