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Compte rendu de réunion n° 184 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 25/01/2024
  1. Audition publique sur le 5ème Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 25 janvier 2024
Date de séance : 25/01/2024
  1. 1. Convention France-Moldavie pour l’élimination de la double imposition sur le revenu et la prévention de la fraude fiscale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Date de réunion : 25/01/2024
  1. À 9 heures :
  2. • Table ronde, ouverte à la presse, « Sécurité civile et grands évènements », réunissant :
  3. - M. Serge Boulanger, préfet, secrétaire général de la zone de défense et de sécurité de Paris et M. le Général Joseph Dupré la Tour, commandant la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP), représentant la Préfecture de police de Paris
  4. - M. Édouard Donnelly, directeur exécutif des opérations du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (COJO)
  5. - M. Thierry Mosimann, préfet, coordinateur national pour la sécurité des Jeux olympiques et paralympiques 2024 et les grands événements sportifs internationaux (CNSJ)
  7. À 11 heures :
  8. • Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Hubert, président Île-de-France, M. Guillaume Blavette, membre du réseau énergie et Mme Malou Boisson, chargée des risques naturels de France nature environnement (en visioconférence)
  10. À 12 heures :
  11. • Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Metrich-Hecquet, directrice générale de l'Office national des forêts (ONF)
N° 2120 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Marine Le Pen Citoyenneté-Identité-Immigration
Date de dépôt : 25/01/2024
Voir le dossier (Citoyenneté-Immigration-Identité)
N° 2119 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités territoriales
Date de dépôt : 25/01/2024
Voir le dossier (Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit applicable aux collectivités territoriales)
N° 2117 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Christelle D'Intorni visant à assurer la transparence de la Cour des comptes
Date de dépôt : 25/01/2024
Voir le dossier (visant à assurer la transparence de la Cour des comptes)
N° 2118 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
Date de dépôt : 25/01/2024
Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 24 janvier 2024
Date de séance : 24/01/2024
  1. 1. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/01/2024
  1. – Désignation par scrutin d'un corapporteur de la mission d'évaluation de l'impact de la loi du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ;
  2. – Présentation du rapport de la mission d'information sur les dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et l'évaluation des politiques publiques associées (Mme Laure Miller, présidente ; Mme Manon Meunier et M. Hubert Ott, corapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Audition de Son Exc. M. Jo INDEKEU, Ambassadeur de Belgique en France, sur les priorités de la Présidence belge du Conseil de l'Union européenne ;
  2. Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues relatives à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n° 1921) ;
  3. Nomination de rapporteurs d'information.