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Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 janvier 2024
Date de séance : 24/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 24/01/2024
  1. – Audition de Mme Nicole Bohic et de MM. Jean-Baptiste Frossard, Christophe Itier et Thierry Leconte, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), auteurs d'un rapport sur la qualité de l'accueil et la prévention de la maltraitance dans les crèches (mars 2023).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la situation en République démocratique du Congo avec la participation de M. Quentin Teisseire, sous-directeur de l'Afrique centrale à la direction de l'Afrique et de l'océan Indien du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et M. Thierry Vircoulon, chercheur associé, coordinateur de l'Observatoire de l'Afrique centrale et australe au Centre Afrique subsaharienne de l'Institut français des relations internationales (IFRI) ;
  2. Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
  3. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Land du Bade-Wurtemberg relatif à la création d'une compagnie de gendarmerie fluviale franco-allemande sur le Rhin, signé à Strasbourg le 6 juillet 2022 (sous réserve de sa transmission) ;
  4. projet de loi autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du Sud-Est, et l'Union européenne et ses États membres, signé à Bali le 17 octobre 2022 (sous réserve de sa transmission).
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen du rapport de la mission d'information relative à l'apprentissage de la lecture (Mme Annie Genevard et M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/01/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69 (n° 1814) ;
  2. – Examen de la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 1895) (Mme Sandra Regol, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à faciliter la transformation des bureaux en logements (n° 2003) (M. Romain Daubié, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, ouverte à la presse, du Dr Martin Schäfer, ministre plénipotentiaire à l'ambassade d'Allemagne en France, de M. Antonino Cascio, ministre plénipotentiaire à l'ambassade d'Italie en France et de M. Benjamin Saoul, ministre-conseiller aux Affaires étrangères et stratégiques, intérieures et de justice à l'ambassade du Royaume-Uni en France, sur la politique africaine de leur pays respectif.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 78ème Assemblée générale des Nations Unies.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/01/2024
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, encadrant l'intervention des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques (n° 366) (MM. Bruno Millienne et Nicolas Sansu, rapporteurs);
  2. Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle relatif à la liberté de recourir à l'interruption volontaire de grossesse (n° 1983) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).