1491269 résultats trouvés
- Question écrite n° 838 de Mme Nevoux Paulette
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement prescolaire et elementaire - Etablissements: Val-de-Marne - Ormesson-sur-Marne; ecole Andre Le notre; fonctionnement
- Question écrite n° 839 de M. Nucci Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Tabacs et allumettes - Societe d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes - Statut
- Question écrite n° 840 de M. Penicaut Jean-Pierre
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Marches publics - Paiement - Entreprises; difficultes de tresorerie; bonification des taux d'interet; variation des prix des marches
- Question écrite n° 841 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Budget: ministere - Personnel - Direction generale des impots; mise sous surveillance des agents
- Question écrite n° 842 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Chasse - Droits de chasse - Droits de chasse dans les forets domaniales
- Question écrite n° 843 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Professeurs techniques adjoints; integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 844 de M. Pesce Rodolphe
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Handicapes - Personnel - Educateurs techniques specialises; statut
- Question écrite n° 845 de M. Pierret Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement - Effectifs de personnel; personnel non enseignant
- Question écrite n° 846 de M. Pierret Christian
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Personnel - Agents et ouvriers; personnels de laboratoire; duree du travail
- Question écrite n° 847 de M. Pignion Lucien
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Fonctionnement: Nord-Pas-de-Calais - Effectifs de personnel; personnel non enseignant; moyens financiers
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