1499836 résultats trouvés
- Question écrite n° 792 de M. Cambolive Jacques
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes et telecommunications - Telephone: Languedoc Roussillon - Cabines telephoniques installees sur les plages; fonctionnement
- Question écrite n° 793 de M. Carraz Roland
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles batis; personnes agees de plus de soixante quinze ans; exoneration
- Question écrite n° 794 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Education physique et sportive - Enseignement superieur et postbaccalaureat: Alpes Maritimes - Nice; universite de Nice; creation d'une unite d'enseignement et de recherche
- Question écrite n° 795 de M. Colonna Jean-Hugues
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Education physique et sportive - Personnel - Maitres-auxiliaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 796 de M. Denvers Albert
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes et telecommunications - Telephone: Nord - Raccordement
- Question écrite n° 797 de M. Dhaille Paul
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Lait et produits laitiers - Lait - Prix; CEE
- Question écrite n° 798 de M. Dollo Yves
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Postes: ministere - Personnel - Auxiliaires, contractuels et vacataires; statut; titularisation; affectation geographique
- Question écrite n° 799 de M. Douyère Raymond
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement - Personnel - Enseignants en conge de longue duree; statistiques; reclassement
- Question écrite n° 800 de M. Drouin René
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Enseignement secondaire - Personnel - Maitres-auxiliaires; statut; titularisation
- Question écrite n° 801 de M. Dupilet Dominique
- Date de dépôt : 03/08/1981
- Lait et produits laitiers - Lait - Prix; CEE
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