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- Question orale sans débat n° 757 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 07/05/2024
- agriculture - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations - Soutien à la filière échalote traditionnelle face aux imitations
- Question écrite n° 17528 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 07/05/2024
- administration - Organisation des services d'évaluation domaniale dans l'Aisne - Organisation des services d'évaluation domaniale dans l'Aisne
- Question écrite n° 17597 de M. Daniel Grenon
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Situation budgétaire des Ehpad publics - Situation budgétaire des Ehpad publics
- Question écrite n° 17629 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 07/05/2024
- mort et décès - Familles endeuillées - Simplification administrative - Familles endeuillées - Simplification administrative
- Question écrite n° 17579 de M. Michel Sala
- Date de dépôt : 07/05/2024
- élevage - Reconsidération de la réglementation régissant la filière avicole plein-air - Reconsidération de la réglementation régissant la filière avicole plein-air
- Question écrite n° 17685 de Mme Fatiha Keloua Hachi
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sports - Mission « Delandre » - Mission « Delandre »
- Question écrite n° 17605 de M. Jean-Claude Raux
- Date de dépôt : 07/05/2024
- fonction publique territoriale - Réforme de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux - Réforme de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
- Question écrite n° 17611 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 07/05/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Remise en cause du financement par le CPF du permis moto - Remise en cause du financement par le CPF du permis moto
- Question écrite n° 17655 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - L'affectation des médecins praticiens diplômés hors Union européenne (PADHUE) - L'affectation des médecins praticiens diplômés hors Union européenne (PADHUE)
- Question écrite n° 17636 de M. Philippe Dunoyer
- Date de dépôt : 07/05/2024
- outre-mer - Bilan chiffré, en Nouvelle-Calédonie, en matière d'ordonnances de protection - Bilan chiffré, en Nouvelle-Calédonie, en matière d'ordonnances de protection
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