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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : Mme Sophie Boissard, directrice générale du groupe Korian, et M. Nicolas Mérigot, directeur général France
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur le bilan des mesures de transition écologique adoptées au cours de la législature.
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 17/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : table ronde avec des familles de résidents en établissement
N° 5036 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative au choix du nom issu de la filiation
Date de dépôt : 16/02/2022
Voir le dossier (Garantir l'égalité et la liberté dans l'attribution et le choix du nom)
Compte rendu de réunion n° 227 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen du rapport d'information sur les nouvelles technologies au service de l'avenir de l'aéronautique européenne (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih, rapporteurs)
  2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Julien Aubert et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la lavandiculture française (n° 4611) ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.
N° 4524 annexe 40 - Rapport de M. Patrice Anato sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).
Date de dépôt : 07/10/2021
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2022)
Compte rendu intégral de la séance du mardi 15 février 2022
Date de séance : 15/02/2022
  1. 1. Questions au Gouvernement0
  2. 2. Aménagement du Rhône0
  3. 3. Accès transparent au marché de l’assurance emprunteur0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4938 - Proposition de résolution de Mme Huguette Tiegna relative à l'engagement de la France pour le biomimétisme
Date de dépôt : 25/01/2022
Voir le dossier (Engagement de la France pour le biomimétisme)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/02/2022
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la protection des espèces sauvages menacées (Mme Michèle Tabarot, rapporteure).
N° 5068 - Proposition de loi de M. Olivier Marleix visant à protéger l'emploi, le savoir-faire et l'outil industriel dans les secteurs stratégiques et les matériaux critiques
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Protéger l'emploi, le savoir-faire et l'outil industriel dans les secteurs stratégiques et les matériaux critiques)