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Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/11/2023
  1. - examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur l'instruction des enfants en situation de handicap présenté par Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier, rapporteurs.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Date de réunion : 14/11/2023
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :
  2. Mme Anne Sander, membre de la commission de l'agriculture et du développement rural (PPE)
  3. M. Christophe Clergeau, membre de la commission de l'agriculture et du développement durable (S&D)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/11/2023
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la FNTR, de M. Bruno Kloeckner, membre du conseil de direction de la FNTR et délégué général de XPO Logistics, et de M. Jean-Marc Rivéra, délégué général de l'OTRE.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
Date de séance : 14/11/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Plein emploi
  3. 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/11/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Layani, président-directeur général de la SEMMARIS
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bulgarie
Date de réunion : 14/11/2023
  1. Réception de deux Ministres-Conseillers de l'Ambassade de Bulgarie en France, M. Emil KAZAKOV et M. Assen KRESTEV
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 14/11/2023
  1. -- À 9 heures
  2. – Audition, à huis clos, du général Thierry Poulette, commandant du centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA), et du lieutenant-colonel Yves Lamaty, commissaire militaire aux chemins de fer
  3. -- À 10 heures
  4. – Audition, à huis clos, de M. Jean-François Elie-Lefebvre, responsable à la division combustible nucléaire de la direction de la production nucléaire et thermique d'EDF, de Mme Jessica Boutteau, directrice des transports et services à Orano NPS, et de M. Thibault Louvet, directeur général délégué à Orano NPS
N° 1856 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier sur l'instruction des enfants en situation de handicap
Date de dépôt : 14/11/2023
Voir le dossier (L'instruction des enfants en situation de handicap)
N° 1855 - Projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration)
Question écrite n° 12895 de M. Jean-Luc Bourgeaux
Date de dépôt : 14/11/2023
maladies - Actions de prévention du cancer de la prostate - Actions de prévention du cancer de la prostate