Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1510761 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 24/02/2022
  1. à 14 heures (heure de Paris) :
  2. Présentation des conclusions de la mission flash sur l'application en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane de l'obligation vaccinale pour les personnels de santé (Mme Manuéla Kéclard-Mondésir et M. Max Mathiasin, rapporteurs) ;
  3. présentation du rapport d'activité de la Délégation aux outre-mer sous la XVe Législature (M. Olivier Serva, président, rapporteur).
N° 5097 - Proposition de loi de M. Sébastien Chenu visant à revaloriser l'accueil familial
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Revaloriser l'accueil familial)
N° 5093 - Proposition de loi de M. Pierre Dharréville visant à l'instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources)
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 15/02/2022
  1. Audition de M. Joël Giraud, secrétaire d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 22/02/2022
  1. – Auditions sur la situation dans certains établissements du groupe Orpea : M. Camille Colnat, ancien directeur d'établissement du groupe Orpea, et M. Laurent Garcia, cadre infirmier
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/02/2022
  1. – Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM), sur les mutations de notre système de santé
N° 5087 - Proposition de loi de M. Bernard Perrut visant à faire reconnaître la dignité des personnes âgées dépendantes "grande cause nationale"
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Faire reconnaître la dignité des personnes âgées dépendantes "grande cause nationale")
N° 5060 - Proposition de résolution de M. Fabrice Brun tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin d'instaurer un quorum obligatoire pour les textes relatifs à la lutte contre le terrorisme, aux questions sanitaires et à l'exercice des libertés publiques dans le cadre des procédures d'état d'urgence
Date de dépôt : 21/02/2022
Voir le dossier (Instaurer un quorum obligatoire pour les textes relatifs à la lutte contre le terrorisme, aux questions sanitaires et à l'exercice des libertés publiques dans le cadre des procédures d'état d'urgence)
N° 5058 - Proposition de résolution de M. Julien Dive tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'auto-entreprenariat et ses effets économiques
Date de dépôt : 18/02/2022
Voir le dossier (L'auto-entreprenariat et ses effets économiques)
N° 5078 - Proposition de loi de Mme Emmanuelle Anthoine visant à créer une carte de stationnement pour infirmier libéral
Date de dépôt : 22/02/2022
Voir le dossier (Créer une carte de stationnement pour infirmier libéral)