Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1126023 résultats trouvés

Question écrite n° 17442 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 30/04/2024; enseignement secondaire - Quel stage pour les élèves de seconde ? - Quel stage pour les élèves de seconde ?
Question écrite n° 17527 de M. Nicolas Pacquot: Date de dépôt : 30/04/2024; voirie - Mise en place de ralentisseurs dans les communes - Mise en place de ralentisseurs dans les communes
Question écrite n° 17523 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 30/04/2024; travail - Difficultés de l'allaitement au travail en France - Difficultés de l'allaitement au travail en France
Question écrite n° 17490 de M. Emeric Salmon: Date de dépôt : 30/04/2024; police - Délai d'intervention - fusillade à Rennes - Délai d'intervention - fusillade à Rennes
Question écrite n° 17420 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 30/04/2024; commerce et artisanat - Réduction de la TVA sur la main-d'oeuvre des artisans cordonniers bottiers - Réduction de la TVA sur la main-d'oeuvre des artisans cordonniers bottiers
Question écrite n° 17485 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 30/04/2024; personnes handicapées - Respect des droits des personnes en situation de handicap - Respect des droits des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 17519 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 30/04/2024; transports - Transport sanitaire partagé - Transport sanitaire partagé
Question écrite n° 17456 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 30/04/2024; impôt sur le revenu - Monétisation des jours de repos - Monétisation des jours de repos
Question écrite n° 17479 de M. Laurent Jacobelli: Date de dépôt : 30/04/2024; numérique - Réglementation des fichiers d'envoi des comptes rendus de mandat - Réglementation des fichiers d'envoi des comptes rendus de mandat
Question écrite n° 17438 de Mme Sandrine Rousseau: Date de dépôt : 30/04/2024; enseignement - Pour une carte scolaire respectueuse des élèves plus que de Bercy - Pour une carte scolaire respectueuse des élèves plus que de Bercy