188158 résultats trouvés
- Question écrite n° 13681 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 12/12/2023
- impôts et taxes - Fiscalité des produits du tabac. - Fiscalité des produits du tabac.
- Question écrite n° 12413 de M. Olivier Marleix
- Date de dépôt : 24/10/2023
- police - Phénomène de « grande démission » que connaissent les forces de l'ordre - Phénomène de « grande démission » que connaissent les forces de l'ordre
- Question écrite n° 11148 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 05/09/2023
- sécurité routière - Difficultés administratives pour les victimes d'usurpation d'identité - Difficultés administratives pour les victimes d'usurpation d'identité
- Question écrite n° 11012 de M. Florian Chauche
- Date de dépôt : 29/08/2023
- sécurité des biens et des personnes - Rapport sur les aides aux entreprises qui emploient des SPV - Rapport sur les aides aux entreprises qui emploient des SPV
- Question écrite n° 11815 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 03/10/2023
- lieux de privation de liberté - Répartition des centres éducatifs fermés sur le territoire - Répartition des centres éducatifs fermés sur le territoire
- Dossier législatif - L'évolution du marché des crédits carbone au niveau européen
- N° 2209 rapport - Rapport de Mme Anne-Laurence Petel sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Anne-Laurence Petel et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et à exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie . (n°2071)
- Date de dépôt : 14/02/2024
- Voir le dossier (Dénoncer le nettoyage ethnique des populations arméniennes du Haut-Karabakh par l'Azerbaïdjan et exiger le respect de l'intégrité territoriale de la République d'Arménie)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
- Date de réunion : 21/11/2023
- - À 13 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Mauduit, journaliste à Mediapart
- - À 14 heures 30
- Audition, ouverte à la presse, de M. Eric Thomas, président de l'Association française de football amateur (AFFA) – (en visioconférence)
- - À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Sézionale, président de la Fédération française de natation, et de M. Laurent Ciubini, directeur général
- - À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. André Giraud, président de la Fédération française d'athlétisme (FFA), et de Mme Souäd Rochdi, directrice générale
- N° 2130 - Proposition de loi de M. Didier Lemaire visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile
- Date de dépôt : 30/01/2024
- Voir le dossier (Valoriser la réserve communale de sécurité civile)
- N° 2204 rapport - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la proposition de loi de Mme Christine Pires Beaune et plusieurs de ses collègues visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession (2056).
- Date de dépôt : 14/02/2024
- Voir le dossier (Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession)
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