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Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 17 mai 2024
Date de séance : 17/05/2024
  1. 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mai 2024
Date de séance : 21/05/2024
  1. 1. Décès survenus en Nouvelle-Calédonie 
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 29/05/2024
  1. Audition de M. Olivier Japiot, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), et Mme Anne-Elisabeth Credeville, vice-présidente, sur les activités du conseil supérieur
  2. Présentation des conclusions de la mission flash sur le rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire (Mmes Soumya Bourouaha et Virginie Lanlo, rapporteures)
  3. Désignation d'un rapporteur sur une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.)
  4. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2642) (M. Steve Chailloux, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 27/05/2024
  1. À 14 h 30 (Salle 6350 – 1er étage du Palais Bourbon)
  2. – Réunion d'examen du rapport
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Relations avec les collectivités territoriales et au compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité) :
  3. – mission Relations avec les collectivités territoriales ; compte de concours financiers Avances aux collectivités territoriales : M. Joël GIRAUD et M. Emmanuel MANDON, rapporteurs spéciaux
N° 2656 - Proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes
Date de dépôt : 24/05/2024
Voir le dossier (Abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes)
Dossier législatif - Permettre un étalement plus flexible des paiements d'impôt sur le revenu pour soulager les contribuables
N° 2697 - Proposition de résolution de Mme Véronique Besse visant à permettre un étalement plus flexible des paiements d'impôt sur le revenu pour soulager les contribuables
Date de dépôt : 29/05/2024
Voir le dossier (Permettre un étalement plus flexible des paiements d'impôt sur le revenu pour soulager les contribuables)
Compte rendu de réunion n° 39 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 28/05/2024
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant les représentants du Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales (SGMAS), M. Rémi TITONEL, chef de bureau adjoint des partenaires institutionnels et des territoires de la Direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) et M. Philippe LEBORGNE, médecin conseiller à la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ).
N° 2691 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier visant à élargir l'obligation de formation aux gestes de premiers secours
Date de dépôt : 29/05/2024
Voir le dossier (Élargir l'obligation de formation aux gestes de premiers secours)