Résultats de la recherche

194590 résultats trouvés

Question écrite n° 11840 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 03/10/2023
mines et carrières - Demande de permis exclusifs de recherches de mines de lithium et hydrogène natif - Demande de permis exclusifs de recherches de mines de lithium et hydrogène natif
Question écrite n° 8810 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 13/06/2023
défense - Développement d'une propulsion magnétohydrodynamique pour la Marine nationale - Développement d'une propulsion magnétohydrodynamique pour la Marine nationale
N° 1682 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024)
Dossier législatif - Renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit
N° 1801 - Proposition de loi de M. Bruno Studer visant à renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit
Date de dépôt : 24/10/2023
Voir le dossier (Renforcer les moyens de lutte contre la prolifération des punaises de lit)
Question écrite n° 9332 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 27/06/2023
énergie et carburants - Rachat du surplus d'électricité produite par une centrale photovoltaïque au sol - Rachat du surplus d'électricité produite par une centrale photovoltaïque au sol
Question écrite n° 3807 de M. Emmanuel Lacresse
Date de dépôt : 06/12/2022
patrimoine culturel - État d'abandon manifeste de la Porte de la Citadelle de Nancy - État d'abandon manifeste de la Porte de la Citadelle de Nancy
Question écrite n° 6085 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 07/03/2023
énergie et carburants - Bonification pour financement participatif du tarif de rachat de l'électricité - Bonification pour financement participatif du tarif de rachat de l'électricité
Question écrite n° 8991 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 13/06/2023
sécurité routière - Amélioration de la sécurité routière - Amélioration de la sécurité routière
Question écrite n° 7424 de Mme Fanta Berete
Date de dépôt : 18/04/2023
professions judiciaires et juridiques - Problématique des délais de paiement des interprètes judiciaires - Problématique des délais de paiement des interprètes judiciaires