194589 résultats trouvés
- Question écrite n° 18234 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 04/06/2024
- agriculture - Difficultés de la filière viticole gardoise - Difficultés de la filière viticole gardoise
- Question écrite n° 7117 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 11/04/2023
- étrangers - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans le Tarn par année depuis 2018 - Nombre d'OQTF prononcées et exécutées dans le Tarn par année depuis 2018
- Question écrite n° 9563 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 04/07/2023
- copropriété - Difficultés de réalisation des DTG pour les copropriétaires - Difficultés de réalisation des DTG pour les copropriétaires
- Question écrite n° 9526 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 04/07/2023
- assurance maladie maternité - Clause de sauvegarde du dispositif médical - Clause de sauvegarde du dispositif médical
- Question écrite n° 7977 de Mme Farida Amrani
- Date de dépôt : 16/05/2023
- établissements de santé - Des tarifs d'électricité hors-norme pour une maison de santé à Corbeil-Essonnes - Des tarifs d'électricité hors-norme pour une maison de santé à Corbeil-Essonnes
- Question écrite n° 18615 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 11/06/2024
- personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
- Question écrite n° 5783 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 21/02/2023
- impôts locaux - Taxe d'habitation - résidence secondaire - Taxe d'habitation - résidence secondaire
- Question écrite n° 2250 de Mme Lisette Pollet
- Date de dépôt : 18/10/2022
- énergie et carburants - Coût actuel des carburants et les marges des compagnies pétrolières - Coût actuel des carburants et les marges des compagnies pétrolières
- Question écrite n° 18454 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 11/06/2024
- animaux - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques. - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques.
- Question écrite n° 17839 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 21/05/2024
- animaux - Interdiction vente de chiens et chats lors de salons et foires - Interdiction vente de chiens et chats lors de salons et foires
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats