194659 résultats trouvés
- Question écrite n° 16022 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Auguste Delaune de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour l'école primaire Auguste Delaune de Bobigny
- Question écrite n° 15399 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 20/02/2024
- environnement - Rénovation thermique des écoles - Rénovation thermique des écoles
- Question écrite n° 15757 de M. Xavier Albertini
- Date de dépôt : 27/02/2024
- voirie - Dénomination d'une voie privée - Dénomination d'une voie privée
- Question écrite n° 16635 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 26/03/2024
- travail - Situation de l'inspection du travail dans le Val-de-Marne - Situation de l'inspection du travail dans le Val-de-Marne
- Question écrite n° 16535 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 26/03/2024
- impôts locaux - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière - Fiscalité des logements dédiés à une activité de location saisonnière
- Question écrite n° 16415 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 26/03/2024
- accidents du travail et maladies professionnelles - Liste des bâtiments amiantés à terre dans lesquels ont servi nos militaires. - Liste des bâtiments amiantés à terre dans lesquels ont servi nos militaires.
- Question écrite n° 16652 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 02/04/2024
- assurance maladie maternité - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD - Prise en charge de la consommation électrique des appareils médicaux en HAD
- Question écrite n° 16118 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 12/03/2024
- pauvreté - Revenus de ventes occasionnelles entre particuliers pour le calcul du RSA - Revenus de ventes occasionnelles entre particuliers pour le calcul du RSA
- Question écrite n° 15554 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 20/02/2024
- sécurité routière - Dangerosité pour la conduite routière des médicaments de type 3 - Dangerosité pour la conduite routière des médicaments de type 3
- Question écrite n° 17609 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 07/05/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales
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