194654 résultats trouvés
- Question écrite n° 12607 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 31/10/2023
- religions et cultes - Nombre de lieux de culte musulman qui génèrent un discours de type séparatiste - Nombre de lieux de culte musulman qui génèrent un discours de type séparatiste
- Question écrite n° 14531 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 23/01/2024
- sécurité sociale - Développement des algorithmes de la caisse d'allocations familiales - Développement des algorithmes de la caisse d'allocations familiales
- Question écrite n° 14158 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 26/12/2023
- transports aériens - Non à l'arrêt total des vols Air France depuis Orly - Non à l'arrêt total des vols Air France depuis Orly
- Question écrite n° 13904 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 19/12/2023
- outre-mer - Traitement des huiles usagées et de leurs contenants outre-mer - Traitement des huiles usagées et de leurs contenants outre-mer
- Question écrite n° 13548 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 05/12/2023
- santé - Grave dégradation du système de soin périnatal - Grave dégradation du système de soin périnatal
- Question écrite n° 14516 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 23/01/2024
- retraites : généralités - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification de trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 14000 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 26/12/2023
- agroalimentaire - Utilisation du nitrite de sodium dans les aliments - Utilisation du nitrite de sodium dans les aliments
- Question écrite n° 12595 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 31/10/2023
- prestations familiales - Allocation de rentrée scolaire non prévue pour les familles qui assurent l'IEF - Allocation de rentrée scolaire non prévue pour les familles qui assurent l'IEF
- Question écrite n° 13644 de M. Alexis Corbière
- Date de dépôt : 12/12/2023
- entreprises - La location-gérance : externalisé pour précariser - La location-gérance : externalisé pour précariser
- Question écrite n° 12613 de Mme Stella Dupont
- Date de dépôt : 31/10/2023
- retraites : généralités - Pension de retraite en cas de déduction forfaitaire spécifique - Pension de retraite en cas de déduction forfaitaire spécifique
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