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- Question écrite n° 13708 de Mme Caroline Fiat
- Date de dépôt : 12/12/2023
- pharmacie et médicaments - Consommation de psychotropes prescrits aux enfants - Consommation de psychotropes prescrits aux enfants
- Question écrite n° 14523 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 23/01/2024
- santé - Surveillance des particules ultrafines et de leurs effets sanitaires - Surveillance des particules ultrafines et de leurs effets sanitaires
- Question écrite n° 12508 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 31/10/2023
- communes - Demande de clarification concernant la dotation de la ville de Saint-Apollinaire - Demande de clarification concernant la dotation de la ville de Saint-Apollinaire
- Question écrite n° 14768 de Mme Catherine Couturier
- Date de dépôt : 30/01/2024
- syndicats - Financement des syndicats agricoles et prise en compte du pluralisme syndical - Financement des syndicats agricoles et prise en compte du pluralisme syndical
- Question écrite n° 10290 de Mme Annie Genevard
- Date de dépôt : 25/07/2023
- collectivités territoriales - Fongibilité des crédits - référentiel M57 - Fongibilité des crédits - référentiel M57
- Question écrite n° 11620 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 26/09/2023
- pharmacie et médicaments - Pénurie de bétahistine - Pénurie de bétahistine
- Question écrite n° 12663 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 07/11/2023
- chambres consulaires - Représentativité des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture - Représentativité des anciens exploitants au sein des chambres d'agriculture
- Question écrite n° 14234 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 02/01/2024
- santé - Dégradation inquiétante du secteur de la santé dans les Alpes de Haute-Provence - Dégradation inquiétante du secteur de la santé dans les Alpes de Haute-Provence
- Question écrite n° 11187 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 12/09/2023
- culture - Fonds régionaux d'art contemporain - Fonds régionaux d'art contemporain
- Question écrite n° 11223 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 12/09/2023
- environnement - Conditions de suppléance des commissaires enquêteurs - Conditions de suppléance des commissaires enquêteurs
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