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N° 4220 rapport - Rapport de M. Loïc Prud'homme et Mme Catherine Procaccia établi au nom de l'office, sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
Date de dépôt : 03/06/2021
Voir le dossier (Nouvelles techniques de sélection végétale en 2021)
N° 4213 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Géants du numérique
Date de dépôt : 02/06/2021
Voir le dossier (Les Géants du numérique)
Question écrite n° 39191 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 01/06/2021
agriculture - Bœuf aux hormones : le bal des hypocrites - Bœuf aux hormones : le bal des hypocrites
Question écrite n° 39211 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 01/06/2021
bâtiment et travaux publics - Bâtiment et travaux publics - pénuries et flambée des matériaux - Bâtiment et travaux publics - pénuries et flambée des matériaux
Question écrite n° 39212 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 01/06/2021
bâtiment et travaux publics - Pénurie de matériaux dans le secteur de la construction - Pénurie de matériaux dans le secteur de la construction
Amendement n° 18 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4196
Date de dépôt : 31/05/2021
Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 7 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 27/05/2021
  1. – Audition de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia et de M. Frédéric Van Heems, directeur général de l'activité eau de Veolia France
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 27/05/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culture
  3. Discussion « Culture » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
  4. – mission Culture :
  5. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture : Mme Dominique DAVID, rapporteure spéciale ;
  6. - Patrimoines : M. Gilles CARREZ, rapporteur spécial ;
  8. Discussion « Médias » (ministre : Mme Roselyne BACHELOT)
  9. – mission Médias, livres et industries culturelles et compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public : Mme Marie-Ange MAGNE, rapporteure spéciale.
  11. – commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions Conseil et contrôle de l'État, Direction de l'action du Gouvernement et Pouvoirs publics
  13. Discussion unique (ministre : M. Marc FESNEAU) :
  14. – mission Conseil et contrôle de l'État : M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial ;
  15. – mission Pouvoirs publics : M. Christophe NAEGELEN, rapporteur spécial ;
  16. – mission Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative : Mme Marie Christine DALLOZ, rapporteure spéciale.
N° 4202 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands
Date de dépôt : 27/05/2021
Voir le dossier (La recherche française en milieu polaire: revenir dans la cour des grands)
N° 4197 rapport - Rapport de M. Hugues Renson sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS (n°3707).
Date de dépôt : 26/05/2021
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation mondiale de la santé relatif à l'octroi du statut diplomatique aux fonctionnaires de l'Organisation mondiale de la santé de grade P5 et supérieur du bureau de l'OMS)