200021 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. Vincenzo Salvetti, directeur des applications militaires au Commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025
- Compte rendu de réunion n° 105 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 30/06/2021
- – audition de M. François BONNIN, directeur général délégué finance et risque d'Aéma Groupe, et de M. Xavier MICHEL, directeur des affaires publiques, et de Mme Cornélia FEDERKEIL, secrétaire générale de l'Association des assureurs mutualistes et Mme Mireille AUBRY, représentante, sur la révision de la directive Solvabilité II
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 30/06/2021
- Audition, à huis clos, de M. le général d'armée aérienne Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025
- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2022
- Compte rendu de réunion n° 198 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 29/06/2021
- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État aux affaires européennes sur les résultats du Conseil européen des 24 et 25 juin 2021
- Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
- N° 4298 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Annie Chapelier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation des professions paramédicales
- Date de dépôt : 29/06/2021
- Voir le dossier (Conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation des professions paramédicales)
- N° 4299 tome 3 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de dépôt : 29/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
- N° 4299 tome 2 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de dépôt : 29/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
- N° 4299 tome 1 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de dépôt : 29/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
- N° 4283 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Baptiste Moreau, M. Ludovic Mendes et Mme Caroline Janvier déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune relative à la règlementation et à l'impact des différents usages du cannabis
- Date de dépôt : 28/06/2021
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis)
- Compte rendu de réunion n° 112 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/06/2021
- Audition publique sur le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
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