200021 résultats trouvés
- N° 3794 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Marleix et M. Thierry Michels déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la politique industrielle
- Date de dépôt : 21/01/2021
- Voir le dossier (Évaluation de la politique industrielle)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 janvier 2021
- Date de séance : 20/01/2021
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/01/2021
- Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement, sur les enjeux de la transition écologique dans le secteur du logement
- N° 3786 rapport - Rapport d'enquête de M. Jean-Michel Fauvergue relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
- Date de dépôt : 20/01/2021
- Voir le dossier (État des lieux, déontologie, pratiques et doctrines de maintien de l'ordre)
- N° 3789 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Carole Grandjean et Mme Danièle Obono déposé par la commission des affaires européennes sur la protection sociale des travailleurs des plateformes numériques
- Date de dépôt : 20/01/2021
- Voir le dossier (Protection sociale des travailleurs des plateformes numériques)
- Question au Gouvernement n° 3685 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 20/01/2021
- enseignement supérieur - Situation des étudiants - Situation des étudiants
- Compte rendu intégral de la séance du mardi 19 janvier 2021
- Date de séance : 19/01/2021
- 1. Décès de Marielle de Sarnez
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Claude Goasguen
- 4. Élection du Président de la République
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3768 - Proposition de loi de M. Hubert Wulfranc instaurant des dispositifs de soutien au commerce de proximité financés par les opérateurs du commerce en ligne et renforçant l'encadrement des implantations des nouveaux entrepôts logistiques destinés aux opérateurs du commerce électronique
- Date de dépôt : 19/01/2021
- Voir le dossier (Dispositifs de soutien au commerce de proximité financés par les opérateurs du commerce en ligne)
- Question écrite n° 35706 de M. Loïc Prud'homme
- Date de dépôt : 19/01/2021
- santé - Réalisation de la saisine interministerielle sur le glyphosate - Réalisation de la saisine interministerielle sur le glyphosate
- Compte rendu de réunion n° 35 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 18/01/2021
- Audition de M. Bruno Le Maire, Ministre de l'économie, des finances et de la relance, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
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