200021 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 13/01/2021
- hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/01/2021
- Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et ses acteurs et les perspectives pour 2021
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2021
- Date de séance : 12/01/2021
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/01/2021
- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur la stratégie vaccinale contre la covid-19
- N° 3725 - Proposition de loi de M. Guillaume Garot pour une nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire
- Date de dépôt : 05/01/2021
- Voir le dossier (Nouvelle étape contre le gaspillage alimentaire)
- Question écrite n° 35393 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 05/01/2021
- consommation - Bloctel - Bloctel
- Question écrite n° 35319 de Mme Élisabeth Toutut-Picard
- Date de dépôt : 29/12/2020
- consommation - Démarchage téléphonique - Démarchage téléphonique
- Question écrite n° 35234 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 22/12/2020
- pharmacie et médicaments - Traitements des cancers du sein - Traitements des cancers du sein
- Compte rendu de réunion n° 77 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
- Date de réunion : 17/12/2020
- Audition M. Olivier Caracotch, directeur adjoint des affaires criminelles et des grâces du ministère de la justice.
- N° 3706 rapport - Rapport de Mme Isabelle Rauch sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'avenant à la convention du 20 mars 2018 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune (n°3246).
- Date de dépôt : 17/12/2020
- Voir le dossier (Convention Luxembourg doubles impositions évasion et la fraude fiscales en matière d'impôts sur le revenu et la fortune)
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