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- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 15 novembre 2019
- Date de séance : 15/11/2019
- 1. Projet de loi de finances pour 2020
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 57 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 14/11/2019
- Audition publique sur l'hésitation vaccinale.
- N° 2415 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la cybersécurité européenne
- Date de dépôt : 14/11/2019
- Voir le dossier (Avenir de la cybersécurité européenne)
- Amendement n° 97 - RELATIF À LA LUTTE CONTRE LE GASPILLAGE ET À L'ÉCONOMIE CIRCULAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2274
- Date de dépôt : 14/11/2019
- Amendement de Mme Mirallès, Mme Khedher, Mme Bono-Vandorme, Mme Rossi, Mme Verdier-Jouclas, M. Perea, M. Portarrieu, Mme Bureau-Bonnard, M. Damaisin, Mme Thillaye, Mme Pascale Boyer, Mme Janvier, M. Cellier, Mme Vanceunebrock, M. Villani, Mme Do et Mme Brunet - Après l'article 5 BIS D - Non renseigné
- Voir le dossier (Lutte contre le gaspillage et économie circulaire)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 novembre 2019
- Date de séance : 13/11/2019
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2019
- 2. Projet de loi de finances pour 2020
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2412 - Projet de loi ratifiant diverses ordonnances prévues par la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel et portant diverses mesures d'ordre social - Etude d'impact
- Voir le dossier (Ordonnances prévues par la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel)
- N° 2409 - Rapport de M. Jean-Luc Fugit, M. Gérard Longuet et Mme Catherine Procaccia établi au nom de cet office, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019
- Date de dépôt : 13/11/2019
- Voir le dossier (Conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019)
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur la concrétisation des lois
- Date de réunion : 12/11/2019
- Audition de Mme Valérie Létard, sénatrice, présidente de la délégation du bureau du Sénat chargée du travail parlementaire, de la législation en commission, des votes et du contrôle.
- N° 2406 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
- Date de dépôt : 12/11/2019
- Voir le dossier (Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate)
- Amendement n° 39 - RÉFORME EUROPÉENNE DU DROIT D'ASILE - Lecture unique - n° 2343
- Date de dépôt : 08/11/2019
- Amendement de Mme Obono, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article UNIQUE - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme européenne du droit d'asile (2))
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