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- Amendement n° 2489 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
- Date de dépôt : 08/11/2019
- Amendement de M. Orphelin, M. Clément, Mme Frédérique Dumas, M. El Guerrab, M. Pancher et M. Pupponi - Après l'article 58 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- Compte rendu de réunion n° 56 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/11/2019
- Examen de la note scientifique sur neurosciences et responsabilité de l'enfant (Michel Amiel, sénateur, rapporteur) ;
- Examen de la note scientifique sur les enjeux sanitaires du cannabis (Huguette Tiegna, députée, rapporteure) ;
- Point sur les suites de la note scientifique n° 14 sur la reconnaissance faciale (Didier Baichère, député, rapporteur) ;
- Examen des conclusions de l'audition publique du 29 octobre 2019 sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne (ESA) les 27 et 28 novembre 2019 à Séville ;
- Examen de la note de méthodologie sur l'étude sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs).
- Désignation de quatre membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) ;
- Questions diverses.
- Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
- Date de réunion : 07/11/2019
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Magali Smets, directrice générale de France Chimie, de M. Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques, accompagnés de Mme Marion Bouissou-Thomas, directrice des affaires publiques, et de Mme Gaëlle Dussin, experte en sécurité industrielle
- Amendement n° 2451 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
- Date de dépôt : 07/11/2019
- Amendement de Mme Le Pen, M. Aliot, M. Bilde, M. Chenu et M. Pajot - Article 55 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 06/11/2019
- – Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
- Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
- Date de réunion : 06/11/2019
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Schmitt, président de l'entreprise Normandie Logistique, accompagné de M. Christian Boulocher, directeur général
- N° 2396 tome I - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'élaboration du Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes portant sur la lutte contre les violences conjugales
- Date de dépôt : 06/11/2019
- Voir le dossier (Livre blanc de la Délégation aux droits des femmes sur la lutte contre les violences conjugales)
- Question au Gouvernement n° 2323 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 06/11/2019
- agriculture - Situation des agriculteurs - Situation des agriculteurs
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 05/11/2019
- Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
- Audition du Directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM) ;
- Communication de Mme Cécile Rilhac sur « La formation continue, facteur d'insertion ? » (rapport de la CNEPEOM) ;
- Modification à la composition du Bureau ;
- Questions diverses.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 05 novembre 2019
- Date de séance : 05/11/2019
- 1. Hommage au Brigadier Ronan Pointeau
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenueà une délégation du groupe d’amitié Slovaquie-France
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2020
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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