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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 janvier 2020
Date de séance : 30/01/2020
  1. 1. Modernisation des outils et gouvernance de la Fondation du patrimoine
  2. 2. Patrimoine sensoriel des campagnes françaises
  3. 3. Congé de deuil en cas de décès d’un enfant mineur
  4. 4. Démarchage téléphonique et appels frauduleux
  5. 5. Inscription d’office sur la liste électorale spécialeà la consultation sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Claude Goasguen et M. Bruno Joncour déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la France et le Moyen-Orient
Date de dépôt : 29/01/2020
Voir le dossier (Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 28/01/2020
  1. – Audition de M. Laurent PIETRASZEWSKI, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/01/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances.
Question écrite n° 26062 de M. Daniel Fasquelle
Date de dépôt : 28/01/2020
aquaculture et pêche professionnelle - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche - Présence massive des navires néerlandais dans les zones de pêche
Question écrite n° 26094 de M. François Cormier-Bouligeon
Date de dépôt : 28/01/2020
consommation - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif - Lutte contre le démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 26173 de Mme Danièle Cazarian
Date de dépôt : 28/01/2020
politique extérieure - Coopération internationale pour lutter contre les incendies - Coopération internationale pour lutter contre les incendies
N° 2623 - Projet de loi instituant un système universel de retraite - Etude d'impact
Voir le dossier (Système universel de retraite)
N° 2622 - Projet de loi organique relatif au système universel de retraite - Etude d'impact
Voir le dossier (Système universel de retraite (loi organique))
Compte rendu de réunion n° 59 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 23/01/2020
  1. À 9 h 30 :
  2. - Audition de Mme Francelyne Marano, professeur émérite de biologie cellulaire et de toxicologie à l'université Paris-Diderot, membre du Haut Conseil de la santé publique.
  3. À 10 heures :
  4. - Audition de M. Pierre Rustin, directeur de recherche, et Mme Paule Bénit, ingénieure de recherche, à l'INSERM, auteurs d'une publication scientifique concluant à un risque pour les organismes exposés aux SDHI.
  5. À 11 heures :
  6. - Audition de M. Roger Genet, directeur général, Mme Caroline Semaille, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés, de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), et M. Jean-Ulrich Mullot, pharmacien, président du groupe d'experts ayant produit pour l'ANSES le rapport d'expertise de janvier 2019 sur les SDHI.