Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754178 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Dossier législatif - Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur les élections américaines du 5 novembre 2024 avec la participation de M. Jean-Eric Branaa, maître de conférences à l'Université Paris-Assas et au centre Thucydide, Mme Nicole Bacharan, politologue et chercheuse associée à la Fondation nationale des sciences politiques, et M. François Vergniolle de Chantal, professeur des universités et membre du laboratoire de recherche sur les cultures anglophones (LARCA).
Dossier législatif - Garantir la parfaite information des consommateurs quant à la présence d’insecte dans les denrées alimentaires
Dossier législatif - Valoriser la réserve communale de sécurité civile
N° 2333 rapport - Rapport de Mme Brigitte Liso, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (n°2308).
Date de dépôt : 13/03/2024
Voir le dossier (Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires)
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/12/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Jean-Yves Le Drian, ancien ministre de l'Europe et des affaires étrangères, représentant personnel du président de la République pour le Liban, sur la situation au Proche-Orient.
Dossier législatif - Proposition de loi tendant à créer une agence d'évaluation des politiques publiques dans les outre-mer
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes (n° 2308) (Mme Brigitte Liso, rapporteure) ;
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière d'économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole (n° 2041) (M. Ludovic Mendes, rapporteur) ;
  3. Examen de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (n° 2150) (M. Sacha Houlié, rapporteur) ;
  4. Nomination de rapporteurs sur :
  5. - la proposition de loi constitutionnelle de M. Jérémie Iordanoff, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Mathilde Panot, M. André Chassaigne et plusieurs de leurs collègues pour un article 49 respectueux de la représentation nationale (n° 940) ;
  6. - la proposition de loi de Mme Lisa Belluco et plusieurs de ses collègues portant dépénalisation de l'accès à la nature (n°1835) ;
  7. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements :
  8. - à la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé (n° 2296) (M. Philippe Pradal, rapporteur) ;
  9. - à la proposition de loi organique visant à renforcer l'ancrage territorial des parlementaires (n° 2076 rect.) (M. Henri Alfandari, rapporteur) ;
  10. - à la proposition de loi visant à valoriser la réserve communale de sécurité civile (n° 2301) (M. Didier Lemaire, rapporteur) ;
  11. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements du projet de loi organique, adopté par le Sénat, modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2300) (M. Sacha Houlié, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 13/03/2024
  1. Eventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
N° 2345 rapport - Rapport de Mme Amel Gacquerre, M. Lionel Royer-Perreaut et M. Guillaume Vuilletet de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement.
Date de dépôt : 14/03/2024
Voir le dossier (Accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement)