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- Question écrite n° 13944 de M. Jérémie Patrier-Leitus
- Date de dépôt : 19/12/2023
- retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 18345 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 04/06/2024
- numérique - Recours aux logiciels espions par la France - Recours aux logiciels espions par la France
- Question écrite n° 36 de M. Raphaël Schellenberger
- Date de dépôt : 12/07/2022
- bois et forêts - Assurance professionnelle des scieries - Assurance professionnelle des scieries
- Question écrite n° 13291 de M. Éric Bothorel
- Date de dépôt : 28/11/2023
- mer et littoral - Quelle gestion de la réserve naturelle nationale des Sept-Îles (Côtes d'Armor) ? - Quelle gestion de la réserve naturelle nationale des Sept-Îles (Côtes d'Armor) ?
- Question écrite n° 13725 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 12/12/2023
- professions de santé - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ? - 2020, on applaudit les soignants. 2023, on les sanctionne ?
- Question écrite n° 8902 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 13/06/2023
- langue française - L'usage de l'écriture inclusive et « non binaire » à l'université - L'usage de l'écriture inclusive et « non binaire » à l'université
- Question écrite n° 3394 de M. Damien Maudet
- Date de dépôt : 22/11/2022
- pharmacie et médicaments - Pénuries dramatiques de médicaments essentiels : quand le ministre agira-t-il ? - Pénuries dramatiques de médicaments essentiels : quand le ministre agira-t-il ?
- Question écrite n° 9518 de M. Christophe Bentz
- Date de dépôt : 04/07/2023
- arts et spectacles - Subvention de 6 000 euros de la DRAC à une compagnie artistique - Subvention de 6 000 euros de la DRAC à une compagnie artistique
- Question écrite n° 3003 de Mme Anne-Sophie Frigout
- Date de dépôt : 08/11/2022
- ordre public - Dissolution de « Dernière rénovation » - Dissolution de « Dernière rénovation »
- Question écrite n° 12396 de M. Benjamin Saint-Huile
- Date de dépôt : 24/10/2023
- logement - Places d'hébergement d'urgence en baisse - Places d'hébergement d'urgence en baisse
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