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- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 13/03/2024
- - Table ronde sur le thème : « Quelle place pour les activités physiques et sportives dans les enseignements scolaire et supérieur ? » réunissant M. Stéphane Braconnier, président de l'université Paris-Panthéon-Assas, M. Jean Hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général de l'enseignement scolaire, Mme Laure Vagner-Shaw, cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, M. Olivier Girault, directeur national de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS) et M. Jérôme Vandenabeele, directeur national de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP)
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger la liberté éditoriale des médias sollicitant des aides de l'État (n° 1638)
- Dossier législatif - Cumul des mandats dans le temps
- Dossier législatif - Reconnaissance du génocide des Assyro-Chaldéens de 1915-1918
- Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/03/2024
- Audition de MM. Michel Cadot, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, et Tony Estanguet, président du comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024
- Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 14/03/2024
- - Audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine française.
- Dossier législatif - Maintien de classe en milieu rural
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
- N° 2399 rapport - Rapport de Mme Nicole Le Peih et Mme Françoise Gatel de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels.
- Date de dépôt : 26/03/2024
- Voir le dossier (Adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels)
- Dossier législatif - Protéger les éleveurs contre la prédation des loups
- Dossier législatif - Mette en place un plan d'urgence pour nos EHPAD
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