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N° 1293 - Rapport d'information de Mmes Christine Hennion et Sophie Auconie déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture
Date de dépôt : 04/10/2018
Voir le dossier (Union européenne : politique en matière d'innovation de rupture)
N° 1291 - Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018)
Date de dépôt : 04/10/2018
Voir le dossier (Outre-mer : activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018))
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 03/10/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/10/2018
  1. – Examen en nouvelle lecture de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n° 1219) (M. Bruno Studer, rapporteur)
N° 1269 volume II - Rapport, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n°1219 rectifié).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Justice: lutte contre la manipulation de l'information)
N° 1269 - Rapport de M. Bruno Studer, en nouvelle lecture, sur la proposition de loi, rejetée par le Sénat, relative à la lutte contre la manipulation de l'information (n°1219 rectifié).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Justice: lutte contre la manipulation de l'information)
N° 1288 tome III - Avis de M. Jean-Baptiste Moreau sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1285 tome IV - Avis de M. Yannick Haury sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome IX - Avis de Mme Christine Hennion sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)
N° 1288 tome VI - Avis de M. Yves Blein sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).
Date de dépôt : 03/10/2018
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2019)