Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/02/2018
  1. – Examen de la proposition de loi de MM. Fabien ROUSSEL, Jean-Paul DUFRÈGNE et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (n° 585) (M. Fabien Roussel, rapporteur)
N° 714 - Projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif - Etude d'impact
Voir le dossier (Affaires étrangères : immigration maîtrisée et droit d'asile effectif)
N° 683 - Rapport de M. Fabien Roussel sur la proposition de loi de MM. Fabien Roussel, Jean-Paul Dufrègne et plusieurs de leurs collègues créant une liste française des paradis fiscaux (585).
Date de dépôt : 21/02/2018
Voir le dossier (Economie : liste française des paradis fiscaux)
Question écrite n° 5727 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 20/02/2018
produits dangereux - Évaluation de l'impact des pesticides sur les pollinisateurs - Évaluation de l'impact des pesticides sur les pollinisateurs
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 février 2018
Date de séance : 15/02/2018
  1. 1. Reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
  2. 2. Adaptation au droit de l’Union européennedans le domaine de la sécurité
  3. 3. Application du régime d’asile européen
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
Date de réunion : 15/02/2018
  1. Table ronde : impact du Brexit sur les droits et avantages des citoyens européens
  3. Avec la participation de :
  5. - Mme Anne-Laure Donskoy, co-présidente et co-fondatrice de l'association the3million, représentant les citoyens européens au Royaume-Uni ;
  6. - Mme Jane Golding, présidente, Mme Fiona Godfrey, vice-présidente, et M. Christopher Chantrey, membre, de l'association British in Europe, représentant les citoyens britanniques en Europe ;
  7. - Mme Elsa Bernard, professeure de droit public à l'Université Lille 2, spécialiste de droit de l'Union européenne ;
  8. - M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au ministère de l'intérieur.
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/02/2018
  1. –– Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de programmation militaire ;
Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/02/2018
  1. De 9 heures à 10 h 30 : La sécurité des installations nucléaires après les intrusions de l'automne 2017
  3. Audition conjointe (*) :
  4. - du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) : MM. Louis Gautier, secrétaire général, et Pascal Bolot, préfet, directeur Protection et sécurité de l'État ;
  5. - du ministère de l'intérieur ;
  6. - du ministère de la transition écologique et solidaire.
  8. ● De 10 h 30 à 12 heures : La coordination entre sécurité et sûreté nucléaires
  10. Audition conjointe (*) :
  11. - du SGDSN, du ministère de l'intérieur et du ministère de la transition écologique et solidaire ;
  12. - de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) : MM. Pierre-Franck Chevet, président, Olivier Gupta, directeur général, et Christophe Quintin, inspecteur en chef, référent du comité exécutif (COMEX) pour les questions de sécurité ;
  13. - d'EDF : MM. Dominique Minière, directeur exécutif groupe (membre du COMEX d'EDF), chargé de la production nucléaire et thermique, Émile Perez, directeur de la sécurité et de l'intelligence économique, et Bertrand Le Thiec, directeur des affaires publiques.
  15. (*) Application du VII de l'article 6 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires qui prévoit que : « Les travaux de la délégation sont confidentiels, sauf décision contraire de sa part. »
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/02/2018
  1. –– Audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de programmation militaire ;
N° 671 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac
Date de dépôt : 15/02/2018
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail admission post-bac)