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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 25 mai 2021
Date de séance : 25/05/2021
  1. 1. Accès au foncier agricole
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) (M. Vincent Thiébaut, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 25/05/2021
  1. – Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 25/05/2021
  1. - Nomination de rapporteurs sur :
  2. - la proposition de loi, modifiée par le Sénat, portant diverses mesures de justice sociale (n° 3970)
  3. - la proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites.
  4. – Printemps social de l'évaluation :
  5. Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives aux recettes, à l'affiliation et à l'équilibre général de la sécurité sociale réunissant : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Mme Amélie Verdier, directrice du budget ; M. Yann-Gaël Amghar, directeur général d'Urssaf Caisse nationale, et Mme Estelle Denize, directrice de la communication, secrétaire générale du conseil d'administration.
  6. - Évaluation de l'article 23 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 sur le régime social des artistes auteurs (M. Thomas Mesnier, rapporteur général).
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/05/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'intérieur :
  3. Discussion « Administration générale et territoriale de l'État » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
  4. – mission Administration générale et territoriale de l'État : Mme Jennifer de TEMMERMAN, rapporteure spéciale ;
  6. Discussion « Immigration, asile et intégration » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
  7. – mission Immigration, asile et intégration : Mme Stella DUPONT et M. Jean-Noël BARROT, rapporteurs spéciaux ;
  9. Discussion « Sécurités » (ministre : M. Gérald DARMANIN) :
  10. – mission Sécurités :
  11. - Police, gendarmerie, sécurité routière et compte d'affectation spéciale Contrôle de la circulation et du stationnement routiers : M. Romain GRAU, rapporteur spécial ;
  12. - Sécurité civile : M. Bruno DUVERGÉ, rapporteur spécial.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 mai 2021
Date de séance : 25/05/2021
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Confiance dans l’institution judiciaire
  3. 3. Gestion de la sortie de crise sanitaire
  4. 4. Accès au foncier agricole
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Éventuellement, examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 4151) (M. Jean Bernard Sempastous, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 77 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Vallet, président-directeur général de Docaposte, membre du comité de direction de la branche Numérique, M. Gabriel de Brosses, directeur de la Cybersécurité, et de Mme Rebecca Peres, déléguée aux affaires parlementaires et territoriales, du Groupe La Poste.
Compte rendu de réunion n° 76 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 25/05/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Sauron, professeur à l'université de Paris-Dauphine.