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Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Audition de M. Vincent Blanchard, géologue d'exploration – ingénieur géologue
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Table ronde (2) sur le soutien à la filière du livre : le soutien à la diffusion du livre et de la lecture :
  2. M. Jean-Philippe Mochon, Médiateur du livre,
  3. M. Bruno Caillet, directeur de la diffusion du groupe d'édition et de distribution Madrigall,
  4. M. Renny Aupetit, directeur du site lalibrairie.com,
  5. M. Laurent Piolatto, délégué général de l'association Lire et faire lire.
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Audition des dirigeants du Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) : M. André Santini, maire d'Issy-les-Moulineaux, président du SEDIF, M. Raymond Loiseleur, directeur général des services, M. Christian Colin, directeur général adjoint en charge du programme 2023, et Mme Véronique Heim, directrice des études et de la prospective
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Table ronde sur le Syndicat des eaux d'Île-de-France (SEDIF) réunissant des élus des territoires desservis par le SEDIF réunissant M. Olivier Capitanio, maire de Maisons-Alfort, président de l'établissement public territorial Paris-Est-Marne et Bois, accompagné de son directeur général des services, M. François Roussel-Devaux ; M. Philippe Rio, maire de Grigny, vice-président de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart ; M. Jean-Claude Oliva, conseiller municipal de Bagnolet, vice-président de l'établissement public territorial Est Ensemble, en charge de l'eau et de l'assainissement et directeur de l'association Coordination Eau Île-de-France ; M. Jacky Bortoli, conseiller municipal de Grigny, conseiller communautaire délégué en charge du cycle de l'eau au sein de la communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart ; M. Philippe Knusmann, adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux, conseiller territorial de l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest ; Mme Dina Deffairi-Saissac, conseillère municipale de Saint-Ouen-sur-Seine, conseillère territoriale de l'établissement public territorial Plaine Commune
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Christophe Béchu aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) ;
  2. – Table ronde sur les évolutions démographiques et leurs conséquences sur l'aménagement du territoire, avec la participation de M. Hervé Le Bras, chercheur émérite à l'Institut national d'études démographiques (INED), directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), de M. Jean-Baptiste Marie, directeur général de la plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines (POPSU), docteur en architecture et en aménagement, professeur des Écoles nationales supérieures d'architecture, et de M. Carlos Moreno, professeur des universités, directeur scientifique de la chaire « Entreprenariat Territoire Innovation » (ETI) de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Francis Delon, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
Compte rendu de réunion n° 83 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur le régime de sécurité sociale des mines (M. Thibault Bazin et Mme Hélène Zannier, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/05/2021
  1. – Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance en application de l'article 13 de la loi organique relative aux lois de finances (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Examen de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 3853) (M. Jean-Bernard Sempastous, rapporteur).