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- N° 1512 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n°1443 rectifié).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (L'industrie verte)
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à soumettre à la validation de l'équipe rédactionnelle la nomination du directeur de la rédaction
- Dossier législatif - Proposition de loi au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'établissement d'un cadre de mesures en vue de renforcer l'écosystème européen de la fabrication de produits de technologie "zéro net" - COM(2023) 161 final
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
- Date de réunion : 06/07/2023
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
- Date de réunion : 06/07/2023
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
- Date de réunion : 05/07/2023
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
- Dossier législatif - Prévoir l'accord du maire pour toute fermeture d'une classe dans les communes de moins de 5 000 habitants
- Dossier législatif - Favoriser l’accompagnement psychologique des femmes victimes de fausse couche
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Liban
- Date de réunion : 04/07/2023
- Audition de M. Pierre Duquesne, ancien ambassadeur chargé de la coordination de l'aide internationale du Liban
- Texte adopté n° 151 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la partie législative du livre VII du code monétaire et financier et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer)
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