Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768121 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 29/10/2014
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Michael Roth, secrétaire d'État aux Affaires européennes de la République fédérale d'Allemagne, et de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Conseil européen
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 14/11/2013
  1. Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 12/12/2012
  1. I. Communication de M. Christophe Léonard sur la gestion des fonds structurels par les régions
  2. II. Communication de MM. Philip Cordery et Michel Piron sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles (COM(2011) 0883 final document E 6967)
  3. III. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur l'Europe de la défense
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 09/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Le Guen, Secrétaire d'État aux Relations avec le Parlement, auprès du Premier ministre
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/06/2014
  1. I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric HEBRAS, avocat en droit fiscal français et international, associé au cabinet Genesis
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget auprès du ministre des finances et des comptes publics sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 019 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/04/2013
  1. Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/11/2013
  1. Examen des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure pour avis « Immigration, intégration et accès à la nationalité française » ; M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis « Asile »)