Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763306 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Date de réunion : 29/08/2019
  1. – Audition commune de représentants de courants philosophiques :
  2. • Fédération de la libre pensée : M. Dominique Goussot, responsable de la Commission « Droit et Laïcité »
  3. • Grande Loge Mixte de France : M. Edouard Habrant, Grand Maître, et Mme Élise Ovart-Baratte, conseillère
  4. • Grand Orient de France : M. Bruno Tavernier, vice-président de la commission nationale de santé publique et bioéthique
  5. • Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain : Mme Viviane Girard-Villatte, 1er vice-présidente, et Mme Nadine Le Forestier, membre expert de la commission bioéthique
  6. • Grande Loge de France : Dr Alain-Noël Dubart, chirurgien, ancien Grand Maître de la Grande Loge de France, et Pr Jean-Jacques Zambrowski, médecin hospitalier et enseignant universitaire, ancien Grand Chancelier de la Grande Loge de France
  7. • Grande Loge Féminine de France (en attente de confirmation)
  8. • Fédération française de l'Ordre Maçonnique Mixte International Le Droit Humain : Mme Viviane Girard-Villatte, 1er vice-présidente, et Mme Nadine Le Forestier, membre expert de la commission bioéthique
Compte rendu de réunion n° 164 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/12/2020
  1. – Audition, commune avec la Commission des lois, de M. Didier Reynders, commissaire européen à la justice
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de réunion : 03/07/2018
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème des additifs alimentaires, avec la participation de Mme Isabelle Girod-Quilain, déléguée générale, et Mme Cécile Pinel, responsable communication et affaires publiques du Syndicat national des ingrédients aromatiques alimentaires (SNIAA), de M. Hubert Bocquelet, délégué général du Syndicat national des fabricants de produits intermédiaires pour boulangerie, pâtisserie et biscuiterie (SYFAB) et de Mme Mélanie Le Plaine-Mileur, secrétaire générale de l'association professionnelle des ingrédients alimentaires de spécialité (SYNPA).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/11/2018
  1. Examen application de l'article 88 du Règlement des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (n° 1417) (M. Jimmy Pahun, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 09/10/2018
  1. – Audition de Mme Marie-Andrée Blanc, présidente de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale, et de Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
Date de réunion : 05/02/2018
  1. Audition, en table ronde, ouverte à la presse, de M. Albert Maillet, directeur « forêts et risques naturels » de l'Office national des Forêts (ONF) ; de M. Sylvain Latarget, directeur général adjoint, de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) ; et de M. Patrick Bazin, directeur de la gestion patrimoniale du Conservatoire du littoral.
Compte rendu de réunion n° 18 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/06/2018
  1. Présentation du rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissement d'avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique, commune avec la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale ;
  2. Présentation de la note détaillée sur les blockchains (chaînes de blocs) – Rapporteurs : Mme Valéria Faure Muntian et M. Claude de Ganay, députés, et M. Ronan Le Gleut, sénateur.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 11/03/2021
  1. – Audition de M. Raymond Avrillier, membre du conseil d'exploitation des régies d'assainissement et d'eaux de Grenoble-Alpes, ancien conseiller municipal (Association Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble (1989-2008) et ancien vice-président de la communauté d'agglomération grenobloise, chargé de l'assainissement et des eaux pluviales (1995- 2008)
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 11/06/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Audition commune des représentants de syndicats d'anesthésistes :
  3. - Syndicat national des anesthésistes-réanimateurs de France (SNARF) – Dr Christian-Michel Arnaud, président, et Dr Pierre Lanot, secrétaire général ;
  4. - Syndicat national des infirmiers-anesthésistes – M. Simon Taland, secrétaire général, M. Emmanuel Barbe, vice-président, et M Raphaël Dufour, trésorier ;
  5. - Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs élargi (SNPHARe) – Dr Laurent Heyer, membre du conseil d'administration.