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Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/11/2016
  1. Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (seconde partie) :
  2. • Vote des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/10/2014
  1. Prélèvement européen : article 30 du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) Mme Estelle Grelier, rapporteure pour avis
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2015
  1. Audition conjointe de M. François Lucas, premier vice-président de la Coordination rurale, et de M. Josian Palach, secrétaire national de la Confédération paysanne, accompagné de M. Jacques Bonati.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Pierre-René Lemas, directeur général, sur l'activité et les perspectives du groupe Caisse des dépôts
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 046 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 05/02/2013
  1. — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali
  2. — Information relative à la commission 9
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information relative au paritarisme
Date de réunion : 24/05/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. David Dugué, administrateur de la Confédération générale des travailleurs (CGT), et de M. Jean-Philippe Maréchal, conseiller à l'Espace revendicatif confédéral
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 12/12/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n° 1548) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/03/2016
  1. Audition de M. Jean-Christophe Belliard, directeur d'Afrique et de l'Océan indien, sur la Côte d'Ivoire 2
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/11/2016
  1. Examen de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 3959) (Mme Pascale Got, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Audition de M. Jean-Marie Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant la loi n° 2007-1545 du 30 octobre 2007 instituant un Contrôleur général des lieux de privation de liberté (n° 1718) (Mme Laurence Dumont, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi organique de MM. Patrice Martin-Lalande, Maurice Leroy et Gilles Carrez et plusieurs de leurs collègues, créant des objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie (ORDAM) (n° 13) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
  3. Information relative à la Commission