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- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 janvier 2015
- Date de séance : 29/01/2015
- 1. Exposition aux ondes électromagnétiques
- 2. Respect du choix de fin de vie pour les patients
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 19 juillet 2012
- Date de séance : 19/07/2012
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 71) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 décembre 2016
- Date de séance : 07/12/2016
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 mars 2013
- Date de séance : 14/03/2013
- 1. Refondation de l'école de la République (suite) (n° 767)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 13 novembre 2012
- Date de séance : 13/11/2012
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Rappels au règlement
- 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (n° 235) (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 19 octobre 2015
- Date de séance : 19/10/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 15 mars 2016
- Date de séance : 15/03/2016
- 1. Hommage aux victimes des attentats terroristes de Côte d’Ivoire et de Turquie
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Remplacement de plusieurs députés
- 4. Fixation de l’ordre du jour
- 5. Reconquête de la biodiversité
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 juin 2013
- Date de séance : 12/06/2013
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 4. Rappel au règlement
- 5. Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée
- 6. Réponse du président à un rappel au règlement
- 7. Respect de l’exception culturelle
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 24 octobre 2014
- Date de séance : 24/10/2014
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 novembre 2012
- Date de séance : 29/11/2012
- 1. Création de la Banque publique d'investissement Nomination des dirigeants de BPI-Groupe (n° 433)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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