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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 13 novembre 2014
Date de séance : 13/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 février 2013
Date de séance : 26/02/2013
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modification du calendrier électoral Élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux (Votes solennels) (n° 0701)
  4. 4. Contrôle et simplification des normes applicables aux collectivités territoriales (Vote solennel) (n° 725)
  5. 5. Débat sur la sécurité sanitaire du médicament
  6. 6. Ordre du jour
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2013
Date de séance : 15/05/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l'Union européenne et aux engagements internationaux de la France (n° 840)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 13 février 2015
Date de séance : 13/02/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 26 juin 2014
Date de séance : 26/06/2014
  1. 1. Égalité entre les femmes et les hommes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 13 décembre 2012
Date de séance : 13/12/2012
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 466) (nouvelle lecture) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 27 janvier 2016
Date de séance : 27/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  3. 3. Protection de l’enfant
  4. 4. Démission d’un député
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 18 juillet 2014
Date de séance : 18/07/2014
  1. 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 septembre 2013
Date de séance : 11/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 octobre 2012
Date de séance : 16/10/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 (n° 246) Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance