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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 07/06/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Shalva Papuashvili, Président du Parlement géorgien.
Dossier législatif - Faire de la diffusion de la propagande électorale un service public non ouvert à la concurrence et assuré en régie par le prestataire du service universel postal
Dossier législatif - Prévenir et sanctionner la délinquance routière et à améliorer l’accompagnement des victimes de la route et de leurs familles
Dossier législatif - Abrogation de l'article 40 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/06/2023
  1. Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 04/04/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Raphaël Glucksmann, député européen, président de la commission spéciale INGE 2.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 29/03/2023
  1. – Audition, à huis clos, de M. Antoine Bondaz, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 26/01/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Lafont Rapnouil, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie (CAPS, ministère de l'Europe et des affaires étrangères).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 30/03/2023
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Maurice Ripert, ambassadeur de France.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d'intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d'opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
Date de réunion : 12/04/2023
  1. – Audition, à huis clos, de M. Jean-Pierre Duthion, lobbyiste et consultant.