Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

763454 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 43 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 24/10/2018
  1. – Audition de Mme Ludovine de La Rochère, présidente de La manif pour Tous, de M. Albéric Dumont, vice-président, et de M. Bruno Dary, conseiller
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/10/2018
  1. Premier échange, ouvert à la presse, de vue sur les avis budgétaires (Prélèvement européen ; Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde, Français à l'étranger et affaires consulaires, Diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie ; Aide publique au développement ; Action audiovisuelle extérieure).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Philippe Errera, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la prolifération nucléaire.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Nyssen, ministre de la Culture.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 13/03/2019
  1. Désignation, en application de l'article 145-7, alinéa 3, du Règlement, de deux rapporteurs pour l'évaluation de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de la création, l'architecture et le patrimoine
  2. Présentation par Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de Mme Elisabeth Flury-Hérard, vice-présidente, de l'avis, demandé par la Commission, sur une analyse concurrentielle du secteur de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 28/05/2020
  1. Audition de Me Christian Saint-Palais, président de l'Association des avocats pénalistes.
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/05/2019
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la transformation de la fonction publique (n° 1802) (Mme Émilie Chalas, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi pour des mesures d'urgence en faveur des intermittents de l'emploi (n° 4138)
  2. - Printemps social de l'évaluation :
  3. - Table ronde sur les dispositions des lois de financement de la sécurité sociale relatives à l'assurance maladie réunissant : M. Franck Von Lennep, directeur de la sécurité sociale ; Mme Katia Julienne, directrice générale de l'offre de soins ; M. Maurice-Pierre Planel, directeur général adjoint à la direction générale de la santé ; M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie ; Mme Natacha Lemaire, rapporteure générale du Conseil stratégique de l'innovation en santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales.
  4. - Évaluation des articles 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 relatif au « reste à charge zéro » (M. Cyrille Isaac Sibille, rapporteur), 49 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 relatif à la vaccination obligatoire des enfants (M. Thomas Mesnier, rapporteur général) et 51 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 relatif aux innovations organisationnelles pour la transformation du système de santé (M. Marc Delatte, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 18 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 04/03/2021
  1. À 9 heures 30
  2. – Audition de M. Dominique Giorgi, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), M. Christian Poiret, inspecteur général des affaires sociales (IGAS), et de Mme Isabelle Yeni, inspectrice générale honoraire à l'inspection générale des affaires sociales, co-auteurs du rapport de 2018 sur « Le pilotage de la transformation de l'offre de soins par les ARS »
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/02/2018
  1. Journée sur le thème de la Pauvreté à l'école, réunions conjointes avec la Commission des affaires sociales :
  2. – Table ronde de grands témoins
  3. • Mme Véronique Decker, directrice de l'école Marie Curie à Bobigny
  4. • Mme Marie-Aleth Grard, vice-présidente du mouvement ATD Quart Monde
  5. • M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur général honoraire de l'Éducation nationale