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Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/03/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international...... 2
  2. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque sur la coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d'urgence (n° 2329) Mme Marie-Louise Fort, rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/11/2015
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/03/2015
  1. Audition, conjointe avec la Commission des finances, de M. Philippe Knoche, directeur général d'Areva
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 08/04/2014
  1. Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France (n° 1810)
  2. Information relative à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi portant réforme ferroviaire (n° 1468) (M. Gilles Savary, rapporteur) et examen, pour avis, de la proposition de loi organique de MM. Jean-Paul Chanteguet, Jean-Jacques Urvoas et Gilles Savary et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination des dirigeants de la SNCF (n° 1877) (M. Gilles Savary, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/11/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles et Jérôme Lambert sur les négociations internationales en matière de lutte contre le changement climatique
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur l'Association des pays et territoires d'outre-mer (COM(2012) 0362 final E 7548)
  3. III. Nomination à des groupes de travail
Compte rendu de réunion n° 056 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/12/2012
  1. Examen, en lecture définitive, du projet de loi de finances rectificative pour 2012 (M. Christian Eckert, Rapporteur général)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 05/03/2015
  1. 2
  2. 12
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/02/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 3381) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2014
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2015.