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Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 26/03/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'aide aux entreprises en difficulté réunissant M. Patrick Blasselle, président du directoire d'Invest PME, M. Jean-Louis Grevet, président, et M. Franck Kélif, associé, de Perceva, et Mme Muriel Pernin, fondatrice de la société coopérative d'intérêt collectif Les Atelières.
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252) (MM. Gérard Bapt, Olivier Véran, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 17/05/2016
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274).(M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur)
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 10/07/2014
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de représentants des organisations patronales : M. François Soulmagnon, directeur général, et Mme Laetitia de La Rocque, directrice des affaires fiscales de l'Association française des entreprises privées (AFEP), accompagnés de M. Nicolas de Warren, directeur des affaires institutionnelles d'Arkema, et de M. Xavier du Colombier, directeur général de Solvay France ; M. Geoffroy Roux de Bézieux, vice-président du MEDEF, accompagné de M. Alexandre Saubot, directeur général du groupe Haulotte, et de M. Yves Dubief, dirigeant de Tenthorey
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de M. Roger Genet, dont la désignation en tant que directeur général de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique
  2. 21
Compte rendu de réunion n° 084 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de la Banque publique d'investissement (BPI) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/07/2012
  1. Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2015
  1. Audition de MM. Jean-Christophe Peaucelle, conseiller pour les affaires religieuses au Ministère des affaires étrangères et du développement international, et Joseph Maïla, professeur de sociologie politique et de relations internationales, sur la situation des minorités au Moyen-Orient.
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 22/05/2014
  1. Audition de M. Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'État, accompagné de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration, et de Mme Maryvonne de Saint Pulgent, présidente de la section du rapport et des études.
  2. Audition de M. Jean-Luc Tavernier, directeur général de l'INSEE
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Faure, directeur général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services (DGCIS) au ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
  2. Présences en réunion