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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 février 2023
- Date de séance : 07/02/2023
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 18 mars 2024
- Date de séance : 18/03/2024
- 1. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 2. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 octobre 2023
- Date de séance : 31/10/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 26 mai 2023
- Date de séance : 26/05/2023
- 1. Programmation militaire 2024-2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 novembre 2023
- Date de séance : 22/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 3. Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023
- 4. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 01 février 2021
- Date de séance : 01/02/2021
- 1. Respect des principes de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 28 septembre 2023
- Date de séance : 28/09/2023
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Plein emploi
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mars 2024
- Date de séance : 13/03/2024
- 1. Hommage à l’amiral Philippe de Gaulle
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- 4. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 08 décembre 2022
- Date de séance : 08/12/2022
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 octobre 2022
- Date de séance : 27/10/2022
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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