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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 mars 2023
Date de séance : 21/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  3. 3. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 20 octobre 2023
Date de séance : 20/10/2023
  1. 1. Débat sur les finances locales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 mai 2023
Date de séance : 04/05/2023
  1. 1. Protéger le groupe Électricité de France d’un démembrement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 décembre 2023
Date de séance : 12/12/2023
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 25 mai 2023
Date de séance : 25/05/2023
  1. 1. Programmation militaire 2024-2030
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 février 2023
Date de séance : 14/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 07 mars 2024
Date de séance : 07/03/2024
  1. 1. Transformation des bureaux en logements
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 13 mars 2023
Date de séance : 13/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 17 novembre 2022
Date de séance : 17/11/2022
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 octobre 2023
Date de séance : 09/10/2023
  1. 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance