762867 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 10/04/2019
- – Désignation des membres de la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentale
- – Audition de M. Dominique Libault, président du Haut conseil du financement de la protection sociale, sur son rapport issu de la concertation sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes, remis à Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Date de réunion : 28/07/2020
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie Azevedo, présidente de la société RESOCOM
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 04/11/2020
- Suite de l'ordre du jour du matin.
- Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 13/12/2019
- examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2020 (M. Joël GIRAUD, rapporteur général).
- Compte rendu de réunion n° 133 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 19/09/2018
- – « Au coeur de l'économie » : audition de M. Gilbert CETTE, adjoint au directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général, et Didier BLANCHET, directeur des études et des synthèses économiques de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et M. Xavier RAGOT, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur la conjoncture et sur le thème d'actualité « Le retour très progressif de l'inflation »
- – échange de vues sur les modalités d'expertise parlementaire en matière économique et budgétaire
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/03/2018
- – Audition de M. Erik Orsenna sur son rapport sur les bibliothèques, remis le 20 février 2018 au Président de la République
- Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 23/06/2021
- – audition de M. Christian CHARPY, président de la première chambre de la Cour des comptes, sur l'audit commandé par le Premier ministre sur l'avenir des finances publiques ainsi que sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 17/04/2018
- – Audition de M. Didier MIGAUD, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité
- – Examen d'un rapport d'information sur le projet de programme de stabilité (M. Joël GIRAUD, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
- Date de réunion : 22/01/2020
- nomination du bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/05/2019
- – suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1831).
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats