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Compte rendu de réunion n° 232 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/12/2011
  1. I. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Léonetti, ministre chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 9 décembre
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 30/10/2008
  1. Mission Recherche et enseignement supérieur
  2. • Grands organismes de recherche (M. Pierre Lasbordes, rapporteur pour avis)
  3. • Recherche industrielle (M. Daniel Paul, rapporteur pour avis)
  4. • Recherche dans les domaines du développement durable (M. Michel Lejeune, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 04/05/2011
  1. Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes et d'application immédiate en faveur du logement (n° 3294) (M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Examen de la proposition de loi visant à prendre des mesures d'urgence en faveur des villes et des quartiers en difficulté (n° 3297) (M. François Pupponi, rapporteur)
  4. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/01/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement, sur les modalités de l'emprunt national
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/06/2009
  1. — Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan
  2. — Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 38 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 31/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Scialom, directeur de projet du secteur Défense de la mission d'appui à la réalisation des contrats de partenariats (MAPPP) du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur les externalisations dans le domaine de la défense
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 05/12/2007
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la sécurité des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attraction (n° 349) (M. Bernard Gérard, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (n° 238) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/05/2010
  1. Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la libération de Mlle Clotilde Reiss.
Compte rendu de réunion n° 11 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2009
  1. Audition des représentants de l'Académie de Médecine
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/09/2010
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi pour le développement économique des outre-mer (MM. Gaël Yanno et Claude Bartolone, Rapporteurs) 2
  2. Informations relatives à la commission 8
  3. Présences en réunion 9