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Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/10/2011
  1. Examen pour avis des crédits de la mission Ecologie, développement et aménagement durables du projet de loi de finances pour 2012 M. Jean-Jacques Guillet, rapporteur pour avis
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/09/2011
  1. Examen de la proposition de loi relative aux habitats légers de loisirs et à l'hébergement de plein air et portant diverses dispositions relatives au tourisme (n°3368) (M. Jean-Louis Léonard, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 04/02/2009
  1. Suite de l'examen (articles) du projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 1210) (M. Jean-Marie Rolland, rapporteur) 2
Compte rendu de réunion n° 3 - Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire
Date de réunion : 16/10/2007
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Marembaud, directeur général délégué de Fret SNCF
  2. Informations relatives à la délégation
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi sur l'enfance délaissée et l'adoption
Date de réunion : 17/01/2012
  1. Audition de Me Andréanne Sacaze, présidente de la commission « textes » du Conseil national des barreaux
  2. Audition de Mme Guillemette Leneveu, directrice générale de l'Union nationale des associations familiales (UNAF), M. François Édouard, administrateur et Mme Claire Ménard, chargée des relations parlementaires
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/06/2011
  1. Table ronde, ouverte à la presse, de distributeurs de services de télévision : M. Maxime Lombardini, directeur général d'Iliad ; M. Éric Haentjens, directeur financier de Bouygues Telecom ; Mme Florence Chinaud, directrice des relations institutionnelles, et M. Pierre Petillault, responsable de réglementation audiovisuelle de France Télécom ; M. Vincent Talvas, directeur des affaires publiques et M. Laurent Vannimenus, directeur adjoint de la réglementation et de la concurrence de SFR, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 10/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Dubertret, directeur du Budget, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 29/04/2009
  1. 2
  2. 17
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information sur les questions mémorielles
Date de réunion : 15/04/2008
  1. Audition de M. Jean Favier, historien, président du Haut comité des célébrations nationales 2
  2. Audition de M. Pierre Nora, historien, éditeur, membre de l'Académie française 8
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 29/06/2011
  1. Audition de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance de la Caisse des Dépôts et consignations, et de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des Dépôts et consignations, sur l'activité de la Caisse
  2. Présences en réunion