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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/11/2011
  1. Réunion sur les monarchies du Golfe et les printemps arabes, en présence de Mme Fatiha Dazi-Heni, Politologue Monde arabe, et M. Nabil Mouline, enseignant-chercheur à l'Institut d'études politiques de Paris
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/12/2011
  1. Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, sur les conclusions du sommet européen du 9 décembre 2011
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/04/2009
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. André SYROTA, directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
Date de réunion : 25/01/2012
  1. Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Île-de-France
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 13/01/2010
  1. Examen de la proposition de loi de M. Bernard Accoyer, tendant à renforcer les moyens du Parlement en matière de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques (n° 2081) (M. Claude Goasguen, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/06/2009
  1. Désignation d'un rapporteur sur le proposition de loi renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de service public (n° 1641)
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/04/2011
  1. Audition de Son Exc. M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 28/11/2007
  1. Examen de la proposition de résolution de M. Thierry Mariani sur l'organisation commune de marché vitivinicole (n° 405) (M. Philippe-Armand Martin, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant ratification de l'ordonnance n° 2006-1547 relative à la valorisation des produits agricoles, forestiers ou alimentaires et des produits de la mer (n° 344 rect.) (M. Jean-Marie Sermier, rapporteur)
  3. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d’information sur la pratique du port du voile intégral sur le territoire national
Date de réunion : 09/12/2009
  1. Audition de M. Bertrand Louvel, président de chambre et directeur du service de documentation et d'études à la Cour de cassation et de Mme Cécile Petit, premier avocat général à la Cour de cassation
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 01/10/2008
  1. Élection du bureau de la Commission