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Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 22/12/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des comptes publics et de la fonction publique, et de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en oeuvre du plan de relance, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 05/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Arnaud Roffignon, directeur général de l'Institut national de Recherches archéologiques préventives (INRAP), et Jacques Ballu, directeur administratif et financier, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/03/2010
  1. Audition de M. le général de corps aérien Jean-Marc Denuel, sous-chef Plans à l'état-major des armées
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Date de réunion : 12/12/2007
  1. Audition, commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du plan, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité, et de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi pour le pouvoir d'achat (n° 498)
  2. Information relative à la commission
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Veltz, candidat au poste de Président-directeur général de l'Établissement public de Paris-Saclay
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/03/2008
  1. , ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes
Date de réunion : 25/02/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi renforçant la protection des victimes et la prévention et la répression des violences faites aux femmes (n° 2121) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/10/2008
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :
  2. Vote sur les crédits de la mission Culture :
  3. Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'Agnola, Rapporteur spécial)
  4. Patrimoines (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2009
  1. — Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2010
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Audition, ouverte la presse, de M. Dominique Baudis, dont la nomination en qualité de Défenseur des droits est envisagée par M. le Président de la République
  2. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs (n° 3452) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la Commission
  4. Information relative à la Commission